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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL
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GEOTEXTILE CERTIFIE A
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEOTEXTILE CERTIFIE A
ASSOCIATION QUALITE ASQUAL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3553559
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2028
GEOTEXTILE CERTIFIE A de QUALITE ASQUAL

Présentation de la marque GEOTEXTILE CERTIFIE A

Déposée le 5 février 2008 par l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOTEXTILE CERTIFIE A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL domicilié(e) 14 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GEOTEXTILE CERTIFIE A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEOTEXTILE CERTIFIE A arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

QUALITE ASQUAL a également déposé les autres marques suivantes : CONTENTION MEDICALE A , CERTIFIED ANTIBACTERIAL TEXTILE BY ASQUAL , ASQUAL , ASQUAL , TEXTILE ANTIBACTERIEN CERTIFIE PAR ASQUAL , ASQUAL , ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE , GEOMEMBRANE CERTIFIEE


ASSOCIATION QUALITE ASQUAL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 14 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 28 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712440 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669176 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

Produits en matières plastiques (produits semi-finis) ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler pour la construction ; feuilles en matières plastiques pour l'isolation ; revêtements en matière plastique pour l'isolation, plaques et bandes isolantes ; tissus isolants ; garnitures d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; feuilles en matière plastique à usage agricole ; l'ensemble des produits précités étant utilisés dans le domaine des travaux publics, du génie civil, de la construction de bâtiments et d'édifices.

Matériaux de construction non métalliques ; géotextiles ; matériaux de construction non métalliques pour la protection des murs de soubassement et de fondation et pour la stabilisation et le drainage des sols ; feutre pour la construction ; l'ensemble des produits précités étant utilisés dans le domaine des travaux publics, du génie civil, de la construction de bâtiments et d'édifices.